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CQ Sociale: La « Révolution Camomille » le retour du dct Faraj Chemsi

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Connaissez-vous la belle histoire de la fin du monopole de la Sécurité sociale ?

Pour faire bref, les textes ouvrant la sécurité sociale à la concurrence sont déjà en place dans le code français de la Sécurité sociale, de la mutualité  et des assurances depuis plus de dix ans, alors que le président F. Mitterrand s’était résolu, en 1992, à signer les directives européennes qui instituaient cette véritable révolution afin de permettre à la construction européenne de se poursuivre et d’éviter un éventuel cavalier seul de l’Allemagne réunifiée.

Puis les dispositions qui libéralisent le marché de la Sécurité sociale en matière de maladie, vieillesse et chômage ont été adoptées par voie d’ordonnance par Lionel Jospin le 19 avril 2001, non sans que les syndicats de salariés, en tant que gestionnaires des caisses, eussent été abondamment consultés pendant les neuf années qu’ont duré les travaux préparatoires.

Il convient tout d’abord de lever la confusion, volontairement entretenue par les partisans du monopole, entre la politique sociale dont les Etats restent maîtres, et les organismes chargés de la mettre en œuvre dans le respect des lois européennes permettant la libre circulation des biens et des personnes.


L’Etat doit accepter que tous les organismes européens habilités soient en concurrence avec les organismes nationaux. On retrouve d’ailleurs cette disposition sur le site du Régime social des indépendants (RSI) qui ouvre ses contrats d’assurances sociales à tous les Européens. Pourquoi la réciproque ne serait-elle pas vraie ?

La situation est rigoureusement identique à celle de l’assurance automobile, où tous les Français sont obligés de souscrire un contrat mais peuvent choisir un organisme français ou européen qui établit librement ses tarifs.

Les organismes pouvant proposer une assurance maladie, vieillesse, chômage en France sont clairement désignés par les directives de 1992. Il s’agit des sociétés d’assurance, des institutions de prévoyance et des mutuelles (au nombre desquelles figurent les caisses de Sécurité sociale qui sont toutes régies par le code de la mutualité).

Aussitôt, de  nombreux citoyens français ont décidé de faire valoir leurs droits et ont quitté la Sécurité sociale. Mais ils ont essuyé les foudres des directeurs de caisse, avec la complicité affichée des magistrats siégeant dans les tribunaux des affaires de sécurité sociale (TASS) , qui ne sont que le bras armé de la Sécu, des politiques, des représentants de l’Etat, des notables des partis et des syndicats, qui ont tous pour seul projet de maintenir leur avantages et leur poste.

Les gardiens du temple Sécu, affolés par la fuite de leurs captifs, ont même fait voter par le Parlement en 2005 une loi punissant – tenez-vous bien !- l’incitation au non-paiement des cotisations et à quitter la Sécu ! Cette loi, digne des pays les plus totalitaires, avait été  surnommée par les médias « loi anti-Reichman », du nom du leader du combat contre le monopole de la sécurité sociale.


Ce que les barons de la Sécu n’ont pas osé dire, c’est qu’ils ont dû très vite remiser leur loi au cimetière des lois défuntes car elle allait leur valoir une cinglante condamnation de la Cour européenne de justice !

Celui qui est poursuivi, en revanche, c’est Dominique Libault, le directeur de la Sécurité sociale au ministère, pour discrimination à la suite de la plainte pénale déposée par un citoyen français courageux, M. François Sautai, qui demande simplement à bénéficier de la liberté de la protection sociale.

La liberté est en effet le principe fondamental de la République et l’action de ce citoyen entre parfaitement dans le cadre de l’article 2 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen du 26 août 1789, qui stipule que les droits de l’homme sont « la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à l’oppression ».

Récemment, le site Mediapart, fortement ancré à gauche, a annoncé à ses lecteurs la fin du monopole de la sécurité sociale.

Dernièrement, Mme Karniewicz, qui sait de quoi elle parle car elle a été présidente de la Caisse nationale d’assurance vieillesse (CNAV) pendant 10 ans, a confirmé que les salariés et cadres du privé ont le droit de s’assurer librement et individuellement, autrement dit de sortir du système et de cotiser pour eux-mêmes.
Il ne faut pas oublier que nous vivons dans une société de la communication reine et que la moindre information, le moindre évènement peuvent engendrer le fameux « effet papillon ».

Et tout porte à croire que l’annonce de la liberté sociale n’engendrera pas le chaos, mais certainement une nouvelle prospérité économique, tout simplement parce que  les charges sociales sont décrites depuis de nombreuses années par tous les experts comme le boulet de l’économie française.

La communication informatique nous a fait changer d’époque. Elle a la caractéristique de résister à la censure des pouvoirs en place et de se développer exponentiellement, à l’infini, par le biais de groupes sociaux. Les principaux sont Facebook et Tweeter. Ils ont été l’élément déterminant de la révolte qui a commencé avec la Révolution de Jasmin, en Tunisie et qui a balayé les chefs d’Etat arabes qu’une majorité d’observateurs pensaient indétrônables.

C’est ce qui est en train de se passer pour la Sécurité sociale. De nombreux groupes sociaux se sont créés, « Les médecins ne sont pas des pigeons », « Les pigeons de la Sécu, RSI, URSSAF, MSA et Retraites etc. », « Comment quitter la Sécu », « J’ai quitté la Sécu », ainsi qu’une multitude de groupes satellites et de sites Internet.

Nous assistons donc actuellement à une vague massive et fort bien organisée de désertion des captifs de la Sécu. Ce mouvement est peut-être le début d’une nouvelle révolution  française, sociale et pacifique.

Les Français ont parfaitement compris que leur pays est soumis à la mondialisation, à la concurrence extérieure, et qu’il ne pourra pas conserver son modèle social ruineux, où tout le monde vit aux crochets de tout le monde, à l’exception des vrais créateurs de richesses, que ce système de sécurité sociale est le principal moteur du déclin français, et qu’il n’y a qu’une seule issue : quitter la Sécu en se fondant sur les lois européennes et françaises qui le permettent.

Pour améliorer leur compétitivité, pour échapper au dépôt de bilan, pour résister à la succession des crises, les créateurs de richesse n’ont qu’une seule solution : quitter la Sécu et ainsi sauver leur activité économique en la mettant à l’écart de l’enfer social qu’ils subissent depuis trop longtemps.

Les dirigeants politiques qui se sont évertués à nier  l’abrogation du monopole de la Sécurité sociale, à ne pas réformer le système, ont ruiné l’économie française en mettant des centaines de milliers d’entreprises, d’artisans, de professions libérales et de travailleurs indépendants en grande difficulté, quand ce n’est pas au tapis. Ils sont responsables de l’état actuel de la France et surtout de l’endettement monstrueux laissé à nos enfants.

En agissant ainsi, les représentants de l’Etat, les notables des partis et des syndicats ont fini par obliger les Français à trouver seuls les solutions à leurs difficultés. C’est ce qu’ils font  en optant par milliers pour la liberté de la protection sociale.

L’histoire française est en mouvement. Une révolution de velours est en cours, la « Révolution Camomille », la bonne tisane qui permet de passer une nuit réparatrice et de se réveiller sans gueule de bois sociale.

 

Dr Faraj Chemsi

 

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